Vous êtes sur le site Internet : www.altéal.fr
Le site « Altéal » ainsi que tous ses composants sont la propriété de la société Altéal
Siège social : 8 allée du Lauragais BP 70 131 31772 Colomiers Cedex
Tél. 0 811 567 567
SOCIETE ANONYME HLM AU CAPITAL DE 1.464.018 €
Immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le numéro 63B 226
Directeur de la publication : Jean-Michel GONZALEZ
Engagement pris par le site
Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment :
La loi sur la liberté de la presse de sorte qu’aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne ;
Conformément à l’article 227-24 du Code pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne ;
Aucune reproduction d’une œuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.
Conformément à la loi LCEN du 22 juin 2004, un droit de réponse est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site. La demande doit être faite au directeur de publication au plus tard dans les trois mois de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Cette insertion est gratuite et se fera dans un délai de trois jours de la réception de la demande, mais ne pourra en aucun cas dépasser deux cent lignes.
Limitation de responsabilité
La Société Altéal ne pourra être tenus pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l’utilisation faite par le client du site et/ou de toute information qu’il contient.
Le site Altéal peut renvoyer l’utilisateur à d’autres sites internet par le biais de liens hypertexte. Ces liens ont été insérés dans le site Altéal avec l’autorisation des titulaires des sites liés. En tout état de cause, la Société Altéal ne saurait être responsable du contenu de ses sites, lesquels relèvent de l’entière responsabilité de leurs titulaires.
Certains dangers sont inhérents à l’utilisation de l’internet et l’utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d’ordinateur, tout bogue, tout ralentissement etc…) avant de procéder à la consultation du site Altéal
Fournisseur d’hébergement
La société Kairn, 15 rue du général Lionel de Marmier, 31300 Toulouse inscrite au registre du commerce de Toulouse sous le numéro 483 451 662 assure l’hébergement du site Altéal.
Propriété intellectuelle – droit d’auteur – copyright
Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
La Société Altéal conserve tous les droits patrimoniaux et moraux liés aux documents de ce site, sous réserve des droits dont bénéficient les auteurs d’œuvres publiées sur ce site. Ainsi, tous les droits de reproduction, sur supports électroniques ou papier, sont-ils réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques.
Les visiteurs du site internet Altéal s’interdisent la collecte, la captation, la déformation ou l’utilisation des informations auxquelles ils ont accès.
La Société Altéal poursuivra en justice toute tentative de détournement des documentations du site.
Contact
Contactez-nous pour toute information par courrier adressé à la Société Altéal 8 allée du Lauragais BP 70 131 31772 Colomiers Cedex. En vous remerciant de l’intérêt que vous portez à notre site, nous vous souhaitons une bonne navigation.